DIRECT – Conseil municipal

L’ensemble du conseil municipal se réunit ce jeudi 9 avril à 20h. Suivez les débats en direct ci-après ou sur notre profil Facebook.

Ordre du jour

1. Fixation du nombre de membres du Centre communal d’action sociale (CCAS)
2. Désignation des membres du Centre communal d’action sociale
3. Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO)
4. Constitution de la commission de délégation de service public
5. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Syndicat d’Action Foncière (SAF 94)
6. Désignation des nouveaux élus au sein des Conseils d’écoles élémentaires et maternelles
7. Désignation des représentant.e.s de la ville d’Arcueil au Conseil d’Administration du collège Dulcie September
8. Désignation des représentant.e.s de la commune au sein de divers organismes extérieurs
9. Désignation des représentant.e.s de la commune au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
10. Désignation des représentant.e.s de la commune au comité syndical du SIPPEREC
11. Désignation d’un.e délégué.e titulaire et d’un.e suppléant.e de la commune au SIGEIF
12. Désignation des conseillers municipaux au Conseil d’administration de l’association de la Maison des Solidarités
13. Désignation des représentants de la Commune à la Commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) de l’Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre, ainsi qu’à la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) de la Métropole du Grand Paris.
14. Désignation d’un.e représentant.e titulaire et d’un.e suppléante de la Commune au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre (SMBVB)
15. Désignation des représentant.e.s du Conseil municipal à l’Agemob
16. Désignation des membres de la commission municipale du logement
17. Désignation des délégué.e.s du Conseil municipal au Conseil d’administration et à l’Assemblée générale de la Société d’Aménagement et de Développement des villes et du Département du Val-de-Marne (SADEV 94)
18. Frais de représentation de Mme la Maire
19. Fixation des indemnités de fonction des élu.e.s
20. Majoration des indemnités de fonction des élu.e.s
21. Renouvellement des emplois de collaborateurs de cabinet