Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 26 septembre à 20h à l’hôtel de ville et également en direct sur le site Internet et la page Facebook de la ville.
Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil du 27 juin 2024
- Approbation de la décision modificative après le budget principal 2024 de la ville Approbation de la décision modificative après le budget Jean Vilar 2024
- Acquisition de la propriété située 2 rue Louis Frébault, cadastrée section Q numéro 54, appartenant à Madame Frappart
- Vente du bien sis 21 rue de la Villageoise
- Réfection de la vente consentie le 12 mai 1981 par la Ville d’Arcueil au profit de la SCI L’ARCUEIL et portant sur la propriété située 31 avenue Gabriel Péri, cadastrée section AB numéros 121 et 201
- Présentation du rapport annuel du mandataire désigné pour représenter les collectivités territoriales actionnaires d’une SEM, au sein du Conseil d’administration ou de l’Assemblée générale de Sadev 94
- Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux dans le cadre de la mise en place de la « gestion en flux » entre la mairie d’Arcueil et Valdevy
- Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux dans le cadre de la mise en place de la « gestion en flux » entre la mairie d’Arcueil et Immobilière 3F
- Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux dans le cadre de la mise en place de la « gestion en flux » entre la mairie d’Arcueil et Domnis
- Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux dans le cadre de la mise en place de la « gestion en flux » entre la mairie d’Arcueil et CDC Habitat Social
- Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux dans le cadre de la mise en place de la « gestion en flux » entre
la mairie d’Arcueil et Logirep Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux dans le cadre de la mise en place de la « gestion en flux » entre
la mairie d’Arcueil et Valophis - Octroi d’une garantie d’emprunt accordée à Valdevy Office Public de l’Habitat dans le cadre de l’opération Clément Ader, parc public avec la réhabilitation de 180 logements situés sur plusieurs adresses à Arcueil
- Approbation des orientations et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 » du Grand-Orly Seine Bièvre pour la période 2025-2030
- Approbation de la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties conclue avec le bailleur Valdevy pour la période 2025-2030
- Signature de la charte d’adhésion à la plateforme des collectivités solidaires avec SOS Méditerranée
- Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2024
- Approbation de la convention avec la mutuelle Just – Mise en place d’une mutuelle communale
- Adoption du plan vélo communal horizon 2030
- Voeu du groupe Arcueil en commun, élu·es communistes, féministes, écologistes et citoyennes, concernant la situation du musée de la Résistance nationale.
- Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
- Questions diverses.
Modifié le 20 septembre 2024