Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 16 novembre à 20h à l’hôtel de ville.
La séance fera l’objet d’une retransmission en direct sur le site de la ville et sur Facebook.
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2023
- Désignation de Madame Sylvie LANGLOIS en tant que référente Déontologue de la Mairie d’Arcueil
- Présentation du rapport annuel 2022 de la Commission communale pour l’accessibilité (CCA)
- Avis du Conseil municipal au projet d’arrêté municipal portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés par branche d’activités des commerces de la ville d’Arcueil pour l’année 2024
- Désignations de représentant·es du Conseil municipal en remplacement de Messieurs Simon Burkovic et Christophe Seguin dans divers organismes et commissions
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder aux versements d’avances de subventions aux associations dans la période précédant le vote du budget primitif 2024-Budget principal
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement pour l’année 2024 avant le vote du budget primitif
- Approbation de l’avenant N°2 à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties conclue avec le bailleur Valdevy pour l’année 2024
- Avis GOSB : Présentation du compte-rendu à la collectivité locale (CRACL) 2022 de la ZAC du Coteau
- Sollicitation GOSB : lancement d’une procédure de consultation pour une concession d’aménagement sur le secteur Cœur de ville et désignation de la personne habilitée à négocier avec les candidats
- Vœu sur la situation des arméniens du Haut-Karabagh
- Soutien aux populations du Haut-Karabagh – Aide humanitaire d’urgence
- Questions diverses
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Modifié le 13 novembre 2023