Entre le 26 et le 27 novembre 2020
Lire...Anciennes carrières : un nouveau plan fait référence
Plan des carrières : carte des aléas mouvements de terrain liés aux anciennes carrières Annexe Technique
Lire...Plan de prévention des risques de mouvements de terrain
Nouveau plan de prévention imposant des mesures pour prévenir les sinistres dus aux modifications du volume des sols argileux en fonction de l’humidité ou de la sécheresse.
Lire...Charte de la construction et de la promotion
Charte de la construction et de la promotion ayant pour vocation à compléter le PLU (Plan Local d'Urbanisme).
Lire...Une charte de la construction et de la promotion
Charte adoptée par le conseil municipal du 20 décembre 2018
Lire...PLU en vigueur
Les documents composants le PLU d’Arcueil. Le PLU est consultable au service urbanisme et téléchargeable ci-dessous. Pour connaitre les règles applicables au terrain qui vous intéresse :
Lire...Osmose: dernier chantier au Chaperon-Vert
C’est la dernière pierre de la grande opération de renouvellement urbain menée au Chaperon Vert depuis une dizaine d’années...
Lire...Révision du PLU
Approuvé le 27 juin 2017 en conseil de territoire, le nouveau PLU est entré en vigueur le 24 août 2017. L’élaboration du PLU a été lancée en octobre 2014 et a duré presque 3 ans. En 2015 s’est déroulée la phase de diagnostic et d’élaboration du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) qui a fait l’objet d’un débat au conseil municipal d’Arcueil le 17 décembre 2015.
Lire...Informations acquéreurs et locataires sur les risques Naturels et Technologiques
Les arrêtés pour le département ainsi que pour la commune d'Arcueil avec leurs annexes actualisés...
Lire...Construire en zone de risque
L'Inspection Générale des Carrières (IGC) est le service de la Ville de Paris, en charge de la gestion des risques liés aux anciennes carrières...
Lire...Le Plan de Déplacement local – PDL
A consulter ou télécharger
Lire...Le permis de construire
Faire une demande de permis de construire
Lire...Les compte-rendus de réunions
A télécharger
Lire...Permis d’aménager
Faire une demande de permis d'aménager
Lire...Déclaration d’intention d’aliéner et droit de préemption
Toute vente de bien doit faire l'objet d'une déclaration d'aliéner.
Lire...Le certificat d’urbanisme
Déposer une demande de certificat d'urbanisme (il ne remplace pas le permis de construire)
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