Conseil municipal du 10 juin 2021

Visionnez le conseil municipal du 10 juin :

ORDRE DU JOUR :

QUESTIONS PRINCIPALES

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 8 avril 2021
  3. Modification du règlement intérieur du conseil municipal pour intégrer l’organisation des séances à distance de l’assemblée délibérante en visioconférence
  4. Consultation de la population sur l’avenir du service public de l’eau
  5. Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal
  6. Approbation du compte de gestion 2020 de l’Espace Jean Vilar
  7. Approbation du compte de gestion 2020 du Crédit-bail immobilier
  8. Approbation du Compte Administratif 2020 et affectation de l’excédent de fonctionnement cumulé résultant du Compte Administratif 2020 – Budget Principal
  9. Approbation du Compte administratif et affectation du résultat cumulé année 2020 – Budget annexe – Espace Jean Vilar
  10. Clôture du budget annexe crédit-bail immobilier et transfert du résultat excédentaire de 1159.93 € au budget principal
  11. Approbation du budget supplémentaire 2021- Budget principal
  12. Approbation du budget supplémentaire 2021- Budget annexe Espace Jean Vilar
  13. Approbation des subventions et participations versées dans le cadre du budget supplémentaire 2021
  14. Adoption de la nomenclature Comptable M57 au 1er janvier 2022 et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec l’Etat relative à l’expérimentation du compte financier unique fixé par l’article 242 de la loi de finances pour 2019 modifié
  15. Accord pour la garantie partielle accordée à l’Office Public de l’Habitat Opaly pour l’acquisition en VEFA de l’opération Studio au 33 avenue de la République à Arcueil pour un prêt total de 1 495 476 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
  16. Approbation de la convention de réservation de 2 logements avec OPALY – 33 avenue de la République à Arcueil
  17. Approbation de la modification de la délibération de garantie d’emprunt à ADEF résidence
  18. Avis GOSB – convention d’action foncière avec le SAF94 pour la création du périmètre “Desmoulins/Grégoire” du secteur des 4 Chemins
  19. Avis GOSB – modification de la délibération relative à la délégation du droit de préemption urbain au profit du Syndicat mixte d’Action Foncière du département du Val-de-Marne
  20. Avis GOSB – Création d’un périmètre d’étude sur le secteur fond de vallée – Bièvre
  21. Avis GOSB – Approbation de la convention de portage foncier du bien sis 92 rue Camille Desmoulins
  22. Avis GOSB : autorisation donnée au SAF 94 d’acquérir un bien sis 1 allée du Tilleul (lot 9) et approbation du projet de convention de portage foncier
  23. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole d’accord transactionnel relatif à l’indemnisation du syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 45 /51 avenue Jean Jaurès
  24. Approbation de l’autorisation donnée au SAF94 de résilier le bail commercial de M. TELLIAM par l’adoption d’un protocole amiable et le versement d’une indemnité d’éviction
  25. Aide humanitaire d’urgence – Soutien aux victimes des derniers affrontements entre Israël et la Palestine
  26. Vœu au Conseil municipal concernant les nuisances sonores liées aux travaux de la RATP

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Questions diverses

A lire...

decorative

Conseil municipal du 8 avril 2021

Visionnez le conseil municipal du 8 avril