Le conseil municipal d’Arcueil se réunit ce jeudi 28 mai à partir de 19h à l’hôtel de ville. Vous pouvez également suivre les débats en direct sur notre site Internet et notre page Facebook.
Consultez l’ordre du jour
- Désignation du.de la secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de séance du 28 mars 2026
- Approbation du compte-rendu de séance du 9 avril 2026
Questions principales
- Désignation des représentant.e.s de la commune au SIIM 94
- Approbation de la liste des contribuables pour constituer la commission des impôts directs (CCID) au sein de la commune
- Désignation des représentants de la commune d’Arcueil au Syndicat intercommunal pour l’édification d’un ensemble scolaire de 2ème cycle.
- Désignation d’un.e représentant.e au Conseil d’administration et à l’Assemblée générale de la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre (SPL GOSB)
- Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune d’Arcueil
- Dispositif-cadre d’aides aux jeunes Arcueillais·es – Aide au BAFA et Aides aux projets (AAP) – exercice 2026
- Information du Conseil municipal sur la liste des décisions prises par Madame la Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
- Approbation de la convention de groupement de commande « fourniture, livraison, mise en service et maintenance de défibrillateurs automatiques et semiautomatiques », coordonné par l’EPT Grand Orly Seine Bièvre
- Approbation du marché de fournitures scolaires, périscolaires, extra-scolaires, beaux-arts, jeux et jouets et pochettes de rentrée scolaire – Lot 3
- Dégrèvement exceptionnel de loyer pour le local commercial situé au 2 rue Cauchy au profit de la SAS Saint-Thomass-Le Passiflore pour les mois de mars et avril 2026
- Ajustement du dispositif d’aide à la rénovation et à l’embellissement des devantures commerciales et artisanales – Modification du règlement d’attribution
Publié le 28 mai 2026
