2022
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 12 décembre 2022
- Déclassement d’un terrain sis 53 rue du Colonel Fabien parcelle cadastrée AC numéro 187, 12 décembre 2022
- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), 12 décembre 2022
- Approbation de la décision modificative n°1 budget Jean Vilar, 16 décembre 2022
- Approbation de la décision modificative n°2 budget principal 2022, 16 décembre 2022
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement pour l’année 2023 avant le vote du budget primitif, 16 décembre 2022
- Approbation de la révision des tarifs des droits de voirie, 16 décembre 2022
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un marché pour l’approvisionnement en fournitures et matériaux des ateliers municipaux de la commune, 19 décembre 2022
- Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de Mme Sophie Pascal Lericq, 19 décembre 2022
- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes à Arcueil, 19 décembre 2022
- Présentation du rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité CCA 2021 / Rapport annuel CCA 2021, 23 décembre 2022
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 7 octobre 2022
- Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale, 7 octobre 2022
- Approbation de la décision modificative n°1 après le budget principal 2022 – Budget Ville, 7 octobre 2022
- Abroge et remplace la délibération 2009DEL53 du 26 mars 2009 relative aux différents tarifs appliqués au cinéma Jean Vilar, 7 octobre 2022
- Modification de la délibération 2022DEL24 du 31 mars 2022 sur l’organisation du temps de travail, 7 octobre 2022
- Modification de la liste des locaux à usage d’habitation attribués – agents occupant des emplois – l’attribution de logement par nécessité de service, 7 octobre 2022
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à M. le Maire de souscrire un contrat d’assurance – Arcueil et son C.C.A.S., 7 octobre 2022
- Tarification des sorties pour les retraité·e·s pour les mois de septembre, octobre et novembre 2022, 13 octobre 2022
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 5 juillet 2022
- Engagement de la procédure de retrait de la commune d’Arcueil du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRESCO), 5 juillet 2022
- Autorisation du maire à indemniser les cocontractants de la collectivité en raison de la hausse des prix de l’énergie et de certaines matières premières bouleversant l’équilibre économique des contrats, 5 juillet 2022
- Avis du Conseil municipal d’Arcueil sur le projet de Règlement local de publicité intercommunal, 5 juillet 2022
- Acquisition de l’ancien siège de la CAVB sis 7-11 avenue François-Vincent Raspail / 56 rue Cauchy, 5 juillet 2022
- Approbation de la prime de fin d’année, 5 juillet 2022
- Approbation des primes SEGUR du personnel médico-social, 5 juillet 2022
- Approbation des taux de rémunération des praticiens du CMUS, 5 juillet 2022
- Approbation du compte de gestion 2021 du Crédit-Bail Immobilier, 5 juillet 2022
- Création d’un comité local territorial commun Ville et CCAS, 5 juillet 2022
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un marché de maîtrise d’oeuvre pour la transformation du site de la CAVB en hôtel de ville, 5 juillet 2022
- Actualisation de la grille tarifaire, du règlement intérieur et des modalités de location des salles de l’espace citoyen de la Maison de la Bièvre, 5 juillet 2022
- Vœu relatif à l’accompagnement des collectivités locales par l’Etat, 7 juillet 2022
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Modifié le 10 octobre 2022