2023
- Liste des délibération approuvées au conseil municipal, 31 mars 2023
- Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal, 5 avril 2023
- Approbation du compte de gestion 2022 du budget Jean Vilar, 5 avril 2023
- Approbation dans le cadre du budget primitif 2023 des subventions et participations versées, 5 avril 2023
- Vote des taux concernant les 3 taxes directes locales (taxes foncières, taxe d’habitation) au titre de l’année 2023, 5 avril 2023
- Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre l’association COSMA et la ville d’Arcueil, 5 avril 2023
- Modalités administratives dans le cadre de la sortie du Siresco, 5 avril 2023
- Approbation de la charte de l’arbre de la ville d’Arcueil, 5 avril 2023
- Demandes de subventions auprès du Département dans le cadre du Plan 50 000 arbres, 5 avril 2023
- Approbation de l’accord-cadre n° 2009 relatif au nettoyage écologique de locaux (lot 1), 5 avril 2023
- Approbation de l’accord-cadre n° 2010 relatif au nettoyage écologique des vitreries (lot 2), 5 avril 2023
- Approbation des durées d’amortissement sur le budget ville, 5 avril 2023
- Approbation du Compte Administratif 2022 et affectation définitive du résultat 2022 Budget Principal, 24 avril 2023
- Approbation du Compte Administratif 2022 et affectation définitive du résultat 2022 Budget annexe Jean Vilar, 24 avril 2023
- Adoption du Budget Primitif 2023 du Budget Principal, 24 avril 2023
- Adoption du Budget Primitif 2023 du Budget annexe Jean Vilar, 24 avril 2023
- Liste des délibération approuvées au conseil municipal, 10 février 2023
- Approbation de l’adhésion au CEREMA (centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) et désignation d’un représentant au sein de l’établissement public,14 février 2023
- Approbation de la présentation au Conseil municipal du rapport d’orientation budgétaire – année 2023 – Budget principal Ville,15 février 2023
- Approbation de la présentation au Conseil municipal du rapport d’orientation budgétaire – Année 2023 – Budget annexe de l’Espace Jean Vilar, 15 février 2023
- Soutien à la population du sud-est de la Turquie et du nord de la Syrie – Aide humanitaire d’urgence, 15 février 2023
- Adoption du taux de rémunération horaire des animateurs, 15 février 2023
- Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement 2023 pour les travaux d’isolation thermique par l’extérieur du bâtiment accueillant l’école élémentaire Barbusse, 15 février 2023
- Vœu relatif aux dark stores et dark kitchens, 15 février 2023
- Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement 2023 pour le réaménagement, la désimperméabilisation et la végétalisation du Parc Erik Satie, 16 février 2023
- Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement 2023 pour la dépollution et la désimperméabilisation des sols et création d’une ferme urbaine sur la friche des Vaudenaires, 16 février 2023
- Avis de principe concernant le retrait de la commune d’Aubervilliers du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRESCO), 15 février 2023
- Avis concernant les orientations du plan de stationnement proposées par la convention citoyenne, 15 février 2023
- Approbation de l’actualisation de la tarification des soins dentaires conformément à la convention 2018-2023 entre les chirurgiens-dentistes et l’Assurance Maladie, 17 février 2023
2022
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 12 décembre 2022
- Déclassement d’un terrain sis 53 rue du Colonel Fabien parcelle cadastrée AC numéro 187, 12 décembre 2022
- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), 12 décembre 2022
- Approbation de la décision modificative n°1 budget Jean Vilar, 16 décembre 2022
- Approbation de la décision modificative n°2 budget principal 2022, 16 décembre 2022
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement pour l’année 2023 avant le vote du budget primitif, 16 décembre 2022
- Approbation de la révision des tarifs des droits de voirie, 16 décembre 2022
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un marché pour l’approvisionnement en fournitures et matériaux des ateliers municipaux de la commune, 19 décembre 2022
- Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de Mme Sophie Pascal Lericq, 19 décembre 2022
- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes à Arcueil, 19 décembre 2022
- Présentation du rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité CCA 2021 / Rapport annuel CCA 2021, 23 décembre 2022
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 7 octobre 2022
- Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale, 7 octobre 2022
- Approbation de la décision modificative n°1 après le budget principal 2022 – Budget Ville, 7 octobre 2022
- Abroge et remplace la délibération 2009DEL53 du 26 mars 2009 relative aux différents tarifs appliqués au cinéma Jean Vilar, 7 octobre 2022
- Modification de la délibération 2022DEL24 du 31 mars 2022 sur l’organisation du temps de travail, 7 octobre 2022
- Modification de la liste des locaux à usage d’habitation attribués – agents occupant des emplois – l’attribution de logement par nécessité de service, 7 octobre 2022
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à M. le Maire de souscrire un contrat d’assurance – Arcueil et son C.C.A.S., 7 octobre 2022
- Tarification des sorties pour les retraité·e·s pour les mois de septembre, octobre et novembre 2022, 13 octobre 2022
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 5 juillet 2022
- Engagement de la procédure de retrait de la commune d’Arcueil du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRESCO), 5 juillet 2022
- Autorisation du maire à indemniser les cocontractants de la collectivité en raison de la hausse des prix de l’énergie et de certaines matières premières bouleversant l’équilibre économique des contrats, 5 juillet 2022
- Avis du Conseil municipal d’Arcueil sur le projet de Règlement local de publicité intercommunal, 5 juillet 2022
- Acquisition de l’ancien siège de la CAVB sis 7-11 avenue François-Vincent Raspail / 56 rue Cauchy, 5 juillet 2022
- Approbation de la prime de fin d’année, 5 juillet 2022
- Approbation des primes SEGUR du personnel médico-social, 5 juillet 2022
- Approbation des taux de rémunération des praticiens du CMUS, 5 juillet 2022
- Approbation du compte de gestion 2021 du Crédit-Bail Immobilier, 5 juillet 2022
- Création d’un comité local territorial commun Ville et CCAS, 5 juillet 2022
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un marché de maîtrise d’oeuvre pour la transformation du site de la CAVB en hôtel de ville, 5 juillet 2022
- Actualisation de la grille tarifaire, du règlement intérieur et des modalités de location des salles de l’espace citoyen de la Maison de la Bièvre, 5 juillet 2022
- Vœu relatif à l’accompagnement des collectivités locales par l’Etat, 7 juillet 2022
2021
2020
2019
2018
2017
Compte-rendu
2016
2015
Compte-rendu
2014
Compte-rendu
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Compte-rendu
Compte-rendu
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2010
2009
Modifié le 10 octobre 2022