Voici l’ordre du jour de la séance du conseil municipal qui aura lieu le jeudi 25 juin à partir de 19h à l’hôtel de ville, 42 rue Cauchy. Les débats seront retransmis en direct sur le site Internet et notre page Facebook.
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu de la séance du 28 mai 2026
Questions principales
- Désignation de représentant.e.s de la Commune au sein de l’Assemblée général du groupement d’intérêt public Maximilien
- Désignation des représentant.es au comité de suivi du réseau de chaleur d’Arcueil et de Gentilly
- Désignation des représentant.es au comité des usagers du réseau de chaleur d’Arcueil et de Gentilly
- Désignation d’un.e élu.e référent.e au Réseau des centres villes durables et de l’Innovation
- Approbation de l’avenant n°3 de la convention de superposition d’affectations du domaine public, de financement et de gestion des relations entre la Commune d’Arcueil, l’EPT Grand Orly Seine Bièvre et le Syndicat mixte Autolib’Velib’ Métropole, aujourd’hui Agence métrop olitaine des mobilités partagées dans le cadre de la mise en œuvre du service public Velib’
- Approbation du CFU ( compte financier unique) 2025 du budget principal de la ville
- Approbation du CFU ( compte financier unique) 2025 du budget annexe Jean Vilar
- Approbation de la modification du règlement intérieur de la commande publique
- Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2026 attribution d’une subvention à l’AMAP les paniers d’Arcueil
- Approbation de la constitution d’une servitude de passage sur les parcelles cadastrées Q 91A en partie et Q 91B en partie au bénéfice de la commune d’Arcueil (SA d’HLM Immobilière 3F 51 53 rue de la Convention)
- Avis GOSB approbation de la convention de portage foncier entre le SAF94 et l’EPT GOSB pour l’acquisition d’un bien sis 69 rue Paul Vaillant Couturier, parcelle cadastrée section AC numéro 27
- Information du Conseil municipal sur la liste des décisions prises par Madame la Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
- Actualisation des tarifs de la taxe locale de publicité extérieure (TLPE) applicables au 1er janvier 2027
- Approbation des nouveaux tarifs applicables au titre de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027
- Inscription d’une carte de 10 entrées cinéma à 30€ pour les groupes d’enfants issus des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), aux différents tarifs appliqués au cinéma Jean Vilar.
Vœu
Vœu déposé par le groupe « écologistes et citoyenn.es » : « Samuel Paty : un professeur au Panthéon »
Modifié le 22 juin 2026
