Actes administratifs - Arcueil

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Abroge et remplace l’arrêté 2026ARR61 du 30 mars 2026 – Délégation signature Alexandra RANNOU

N°ARR117
Publié le 13 avril 2026 à 17h26

2026ARR117 - Abroge et remplace l'arrêté 2026ARR61 du 30 mars 2026 - Délégation signature Alexandra RANNOU (619,53 Ko, pdf)

Délégation de signature attribuée à Monsieur Pierre TIFAGNE

N°2026ARR111
Publié le 13 avril 2026 à 17h25

Arrêté 2026ARR111- Délégation de signature attribuée à Monsieur Pierre TIFAGNE (483,12 Ko, pdf)

Délégation de signature à Madame Karine BRUTELLE

N°2026ARR65
Publié le 13 avril 2026 à 17h24

Arrêté 2026ARR65 - Délégation de signature à Madame Karine BRUTELLE (489,81 Ko, pdf)

Délégation de signature attribuée à Madame Nathalie Lejeune

N°2026ARR57
Publié le 13 avril 2026 à 14h22

Arrêté 2026ARR57 - Délégation de signature attribuée à Madame Nathalie Lejeune (307,83 Ko, pdf)

Délégation de signature attribuée à Madame Dyhia OUKACI

N°2026ARR103
Publié le 13 avril 2026 à 14h14

2026ARR103 - Délégation de signature attribuée à Madame Dyhia OUKACI (302,36 Ko, pdf)

Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation dans plusieurs voies pour la déambulation de l’Association ACT’DEM et réglementation du stationnement dans la cour de L’Espace Julio Gonzalez dans le cadre de la manifestation Festival Togo Art le samedi 18 avril 2026

N°2026ARR83
Publié le 13 avril 2026 à 14h11

2026ARR83 (788,10 Ko, pdf)

Abroge et remplace l’arrêté 2026ARR63 du 30.03.2026 – Délégation signature et fonctions officier état civil Mme S. DELICOURT

N°2026ARR115
Publié le 9 avril 2026 à 14h36

2026ARR115 - Abroge et remplace l'arrêté 2026ARR63 du 30.03.2026 - Délégation signature et fonctions officier état civil Mme S. DELICOURT (636,68 Ko, pdf)

Délégation de signature attribuée à Monsieur Damien ALLARY

N°2026ARR67
Publié le 9 avril 2026 à 14h35

Arrêté 2026ARR67- Délégation de signature attribuée à Monsieur Damien ALLARY (337,05 Ko, pdf)

Délégation de signature et de fonctions d’officier d’état civil attribuée à Madame Aline CHEREL

N°2026ARR62
Publié le 9 avril 2026 à 14h34

2026ARR62 - Délégation de signature et de fonctions d'officier d'état civil attribuée à Madme Aline CHEREL (566,00 Ko, pdf)

Délégation de signature attribuée à Madame Dhrifa MAHIOUT

N°2026ARR69
Publié le 9 avril 2026 à 14h33

Arrêté 2026ARR69 - Délégation de signature attribuée à Madame Dhrifa MAHIOUT (271,99 Ko, pdf)

Délégation de signature attribuée à Monsieur Laurent SPOLTI

N°2026ARR109
Publié le 9 avril 2026 à 09h25

Arrêté 2026ARR109 - Délégation de signature attribuée à Monsieur Laurent SPOLTI (333,71 Ko, pdf)

Arrêté Temporaire – Règlementation du stationnement rue Marius Sidobre au droit du n° 95 sur 3 places – Du mercredi 1er avril 2026 au lundi 31 août 2026 – Travaux de démolition – Société S.L.T.P

N°2026ARR112
Publié le 9 avril 2026 à 09h22

2026ARR112 (647,40 Ko, pdf)