2026
- Désignation des représentants de la commune au SIFUREP – PDF 262 Ko
- Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes extérieurs – PDF 425 Ko
- Fixation du nombre de membres du CCAS – PDF 153 Ko
- Désignation des membres du CCAS – PDF 329 Ko
- Constitution de la commission de délégation de service public – PDF 272 Ko
- Constitution de la CAO – PDF 335 Ko
- Désignation des nouveaux élus au sein des conseils d’écoles élémentaires et maternelles – PDF 798 Ko
- Désignation d’un représentant au SAF 94 – PDF 324 Ko
- Désignation des représentants au conseil d’administration du collège Dulcie September – PDF 290 Ko
- Frais de représentation de Mme la Maire – PDF 389 Ko
- Désignation des membres de la commission communale du logement – PDF 325 Ko
- Désignation des conseillers municipaux au conseil d’administration de la Maison des Solidarités – PDF 281 Ko
- Désignation des représentants de la commune à la CLECT de l’EPT GOSB et à la CLECT de la Métropole du Grand Paris – PDF 335 Ko
- Désignation d’un représentant à l’Agemob – PDF 298 Ko
- Désignation d’un représentant de la commune au SMBVB – PDF 420 Ko
- Désignation des délégués au conseil d’administration et à l’assemblée générale de la SADEV 94 – PDF 462 Ko
- Majoration des indemnités des élus – PDF 342 Ko
- Fixation des indemnités de fonction des élus – PDF 357 Ko
- Désignation des représentant·es de la commune au comité syndical du SIPPEREC – PDF 589 Ko
- Renouvellement des emplois de collaborateurs·trices de cabinet – PDF 648 Ko
- Désignation d’un·e délégué·e titulaire et d’un·e suppléant·e de la commune au SIGEIF – PDF 582 Ko
Délibérations
Délégations du conseil municipal au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT – PDF 586 Ko
Détermination du nombre d’adjoints au Maire et d adjoints chargés de quartiers – PDF 310 Ko
Consultez la liste des délibérations de cette séance
Délibérations
- Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable – PDF 410 Ko
- Approbation du budget primitif 2026 de la ville – PDF 720 Ko
- Approbation du budget primitif 2026 Jean Vilar – budget annexe – 484 Ko
- Vote des taux de la taxe d’habitation, TFNB et TFPB – PDF 510 Ko
- Approbation des subventions versées aux associations et participations versées dans le cadre du BP 2026 – PDF 616 Ko
- Rapport 2025 sur la lutte contre les discriminations LGBTQIA+ à Arcueil – PDF 366 Ko
- Avis de l’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant – crèche privée La cabane d’Achille et Camille – PDF 225 Ko
- Avis de l’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant – créche privée les Pt’its Sucres d’Or – PDF 242 Ko
- Indemnité de maniement des fonds des régisseurs – PDF 262 Ko
- Présentation du rapport d’activité 2024 du SIGEIF – PDF 386 Ko
- Présentation du rapport d’activité 2024 du SIFUREP – PDF 395 Ko
- Présentation du rapport d’activité 2024 du SIPPEREC – PDF 415 Ko
- Présentation du rapport d’activité 2024 de l’EPT GOSB – PDF 170 Ko
- Présentation du rapport d’activité 2024 de la MGP – PDF 394 Ko
Rapports
2025
Liste des délibérations votées lors de la séance du 11 décembre 2025 – PDF 277 Ko
Rapport d’orientations budgétaires – PDF 1.2 Mo
Rapport d’avancement relatif aux recommandations de la CRC – PDF 320 Ko
–oOo–
Installation de M. Olivier NADIRAS en tant que conseiller municipal – PDF 230 Ko
Délibération sur le rapport annuel de suivi des recommandation de la CRC – PDF 235 Ko
Approbation du contrat local de santé CLS – PDF 354 Ko
Délibération sur le rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2024-2025 – PDF 174 Ko
Délibération sur le rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité 2024 – PDF 268 Ko
Approbation de la présentation du rapport d’orientation budgétaire du budget principal année 2026 – PDF 425
Approbation du rapport d’orientation budgétaire du budget annexe Jean Vilar année 2026 – PDF 424 Ko
Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles – PDF 409 Ko
Attribution aux associations d’une avance à la subvention de fonctionnement 2026 – PDF 76 Ko
Approbation de la cession du bis sis 53 rue du Colonel Fabien parcelle AC 385 – PDF 366 Ko
Attribution de subvention pour l’embellissement de vitrines commerciales – PDF 368 Ko
Admission en non valeur sur créances irrécouvrables au budget principal – PDF 199 Ko
Adhésion à la centrale d’achat RESAH – PDF 279 Ko
Liste des délibérations votées lors de la séance du 2 octobre – PDF 373 Ko
- Approbation du marche n°25044 relatif a la pose raccordement maintenance et dépose des décorations lumineuses pour les fêtes de fin d’année – PDF 271 Ko
- Approbation du marche public n°25043 relatif à l’exploitation et à la maintenance des installation CVC PFPFI – PDF 291 Ko
–oOo–
- Approbation de l’avenant n°1 au protocole de liquidation de la concession de restructuration urbaine du quartier de la Zac Vache Noire – Chaperon Vert – PDF 717 Ko
- Classement dans le domaine public routier des parcelles relevant de la voirie et espaces verts de la Zac du Chaeron Vert et Zac Vache Noire – PDF 825 Ko
- Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2025 – PDF 553
- Approbation du tableau des effectifs et annexe – PDF 543 Ko
- Instauration de la prime de responsabilité pour l’emploi de DGS – PDF 733 Ko
- Contractualisation des médecins généralistes et dentistes au sein du CMUS – PDF 576 Ko
- Désignation d’un représentant suppléant de la ville au comité stratégique de la Société des Grands Projets – PDF 622 Ko
- Approbation de la convention cadre du CIG Petite Couronne relative aux prestations de prévention, de santé et d’action sociale au travail – PDF 522 Ko
- Approbation portant adhésion de la commune au service social du travail du CIG Petite Couronne – PDF 474 Ko
- Adhésion à l’association Un Neuf Trois Soleil – PDF 495 Ko
- Approbation de la convention entre la ville d’Arcueil et la CAF dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – PDF 589
Consultez la liste des délibérations votées lors de la séance du 25 septembre (PDF – 311 Ko)
–oOo–
- Majoration du taux de la taxe d’aménagement pour la part communale sur le secteur Berthollet Sidobre – PDF 597 Ko
- Plan – PDF 164 Ko
- Octroi d’une garantie d’emprunt visant à soutenir la trésorerie de la ZAC du Coteau – PDF 627 Ko
- Sollicitation du GOSB Approbation de l’avenant n° 4 de prorogation de la concession d’aménagement de la ZAC du Coteau – PDF 695 Ko
- Sollicitation du GOSB Présentation du compte rendu à la collectivité locale (CRACL) 2024 de la ZAC du Coteau – PDF 712 Ko
- Octroi d’une garantie d’emprunt accordée à la SADEV dans le cadre de la ZAC Coeur de Ville – PDF 592 Ko
- Sollicitation du GOSB avenant n°1 au traité de concession du projet Cœur de ville – PDF 608 Ko
- Octroi d’une garantie d’emprunt au financement de l’opération 3916L ARCUEIL, parc public, acquisition pour l’amélioration de 16 logements situés 15-17 rue Cauchy – PDF 568 Ko
- Octroi d’une garantie d’emprunt destiné au financement de l’opération 3459L ARCUEIL, parc social public, construction de 10 logements situés 53, avenue de la Convention – PDF 566 Ko
- Approbation de la réservation de 3 logements en contrepartie de la garantie d’emprunt accordée à I3F pour une opération de 10 logements au 51-53 avenue de la Convention – PDF 497 Ko
- Approbation de la réservation de 3 logements en contrepartie de la garantie d’emprunt accordée à I3F pour une opération de 16 logements aux 15-17 rue Cauchy – PDF 525 Ko
Liste de l’ensemble des délibérations du conseil municipal du 26 juin 2025 – PDF 532 Ko
- Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2025 – PDF 985 Ko
- Approbation du rapport suivi du patrimoine arboré de la ville d’Arcueil 2024/2025 – PDF 286 Ko
- Octroi d’une garantie d’emprunt pour l’opération 30 Berthollet Arcueil, parc social public VALDEVY, acquisition en VEFA de 17 logements situés au 30 rue Berthollet à Arcueil – PDF 97.4 Ko
- Approbation de la réservation de 3 logements en contrepartie de la garantie d’emprunt accordée à Valdevy pour une opération de 17 logements au 30 rue Berthollet – PDF 97 Ko
- Acquisition des parcelles cadastrées R numéro 181a et R numéro 191a sises 5 rue Aspasie Jules Caron – PDF 395 Ko
- Mise en place du permis de louer à Arcueil – PDF 94.8 Ko
- Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association la Maison du Projet – MDP – PDF 282 Ko
- Modification du règlement intérieur de la commande publique – PDF 258 Ko
- Modification délibération 2025DEL9 février 2025 – MàJ nombre maximal jours location pour résidences principales meublés tourisme – PDF 92 Ko
- Approbation de la charte d’engagement en faveur du développement artistique et culturel de la ville d’Arcueil – PDF 85 Ko
- Modification du périmètre de la Taxe d’aménagement majorée dans le secteur « 4 Chemins – PDF 170 Ko
- Octroi d’une garantie d’emprunt pour le financement en PSLA 2024 sur ressources libre de l’opération de 4 logements sise 40-42 avenue Laplace à Arcueil par VILOGIA PREMIUM – PDF 342 Ko
- Sollicitation GOSB : Modification de la délibération instaurant le droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune d’Arcueil et délégant l’exercice de ce droit – PDF 112 Ko
- Reversement d’une dotation exceptionnelle sous la forme d’une prime en faveur des agents du Centre Municipal et Universitaire de Santé – PDF 109 Ko
- Simplification des forfaits et modification des horaires pour la location des salles de l’espace citoyen de la Maison de la Bièvre. – PDF 453 Ko
- Autorisation donnée au SAF94 de vendre les biens portés dans le secteur Cœur de ville à la SADEV94 – PDF 107 Ko
Budget primitif de la ville 2025 (PDF – 0.97 Mo)
Budget primitif de l’Espace Jean Vilar 2025 ( PDF – 597 Ko)
Subventions versées aux associations
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 18 avril 2025
- Approbation du budget primitif 2025 de la ville, 29 avril 2025
- Approbation du budget primitif 2025 du budget annexe Jean Vilar, 29 avril 2025
- Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville d’Arcueil, 29 avril 2025
- Approbation du CFU (compte financier unique) 2024 du budget principal de la ville, 29 avril 2025
- Approbation du CFU (compte financier unique) 2024 du budget annexe Jean Vilar, 29 avril 2025
- Vote des taux de taxe d’habitation (TH), de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) et sur les propriétés bâties (TFPB), 29 avril 2025
- Présentation financements aides publiques accordés en soutien projets portés en section investissement en vertu de la délibération 2024DEL23, 29 avril 2025
- Imputations des biens de faible valeur en investissement, 29 avril 2025
- Présentation des actions en faveur de la lutte contre les discriminations LGBTQIA+, 29 avril 2025
- Octroi d’une garantie d’emprunt pour la réhabilitation Cité Raspail, Parc social public VALDEVY, réhabilitation de 211 logements situés sur plusieurs adresses à Arcueil, 29 avril 2025
- Avenant à la convention générale de réservation de logements entre Valdevy et la Ville d’Arcueil au titre de la garantie d’emprunt accordée pour la réhabilitation de la cité Raspail, 29 avril 2025
- Correction du résultat cumulé d’investissement 2024, 29 avril 2025
- Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la métropole du Grand Paris et la commune d’Arcueil dans le cadre de la nuit blanche prévue le 7 juin 2025, 29 avril 2025
- Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville d’Arcueil et l’association des commerçants Arcueil Village, 29 avril 2025
- Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville d’Arcueil et l’association HBCA, 29 avril 2025
- Approbation du marché public n°25008 relatif à la fourniture de mobiliers et d’équipements pour le nouvel Hôtel de Ville – Lot N°1, 14 mai 2025
- Approbation du marché public n°25009 relatif à la fourniture de mobiliers et d’équipements pour le nouvel Hôtel de Ville – Lot N°2, 14 mai 2025
- Approbation du marché public n°25010 relatif à la fourniture de mobiliers et d’équipements pour le nouvel Hôtel de Ville – Lot N°5, 14 mai 2025
- Approbation des subventions versées aux associations et participations versées dans le cadre du budget primitif 2025, 16 mai 2025
- Avis GOSB – approbation de la convention de portage foncier entre le SAF94, l’EPT GOSB et le CD94 pour l’acquisition d’un bien sis 122 rue Camille Desmoulins, parcelle AC 366, le 19 mai 2025
- Approbation d’une convention 2025-2027 entre la ville et l’association SON&IMAGE, le 19 mai 2025
- Approbation de la convention d’objectifs et de moyens de l’association CHAPALA pour les années 25-26-27, le 19 mai 2025
- Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville d’Arcueil et l’association Écarts, le 19 mai 2025
- Approbation du dossier de consultation et approbation donnée à Monsieur le Maire de passer un marché public de fourniture de carburant pour la Ville d’Arcueil, le 19 mai 2025
- Approbation de la convention pluriannuelle avec l’association Arc en Ciel, le 22 mai 2025
- Procès-verbal du conseil municipal du 6 février 2025, 22 avril 2025
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 13 février 2025
- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes à Arcueil 2023-2024, 21 février 2025
- Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la Ville d’Arcueil sur la période 2025-2027, 21 février 2025
- Présentation du rapport annuel de la Commission Communale d’Accessibilité CCA 2023, 21 février 2025
- Approbation du rapport de Développement Durable 2023 de la ville d’Arcueil, 21 février 2025
- Approbation de la présentation du rapport d’orientation budgétaire budget principal Année 2025, 21 février 2025
- Approbation du rapport d’orientation budgétaire 2025 du budget annexe Jean Vilar, 21 février 2025
- Approbation d’une subvention exceptionnelle à l’association HBCA pour son projet les « Elles d’Hébron », 21 février 2025
- Avis sur le projet de plan local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté, 21 février 2025
- Abaissement du nombre maximal de jours de location pour les résidences principales en meublés de tourisme à quatre-vingt-dix jours annuels, 21 février 2025
- Octroi d’une garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 84 logements VALDEVY, ravalement et isolation thermique Parc social public situés 29 avenue Laplace à Arcueil, 21 février 2025
- Approbation de la convention avec le Parquet du Tribunal Judiciaire de Créteil concernant le rappel à l’ordre de mineurs, 21 février 2025
- Approbation de l’adhésion de la ville d’Arcueil au Réseau des Centres-Villes Durables et de l’innovation, 21 février 2025
- Désignation d’un·e élu·e référent au Réseau des Centres-Villes Durables et de l’innovation, 21 février 2025
- Présentation du rapport d’activité 2023 du Grand-Orly Seine Bièvre (GOSB), 21 février 2025
- Présentation du rapport d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO), 21 février 2025
- Délibération portant avis du Conseil municipal sur le projet de plan de prévention des risques naturels par affaissements de terrain liés aux anciennes carrières, dans le Val-de-Marne, 21 février 2025
2024
Séance du 12 décembre 2025
- Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 décembre 2024.pdf, 14 février 2025
- Liste des délibérations approuvées au Conseil municipal, 13 décembre 2024
- Régime indemnitaire du cadre d’emplois des agents de police municipale, 13 décembre 2024
- Modification du tableau des représentants aux conseils d’écoles élémentaires et maternels, 13 décembre 2024
- Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité saisonnière et accroissement d’activité temporaire, 13 décembre 2024
- Participation de la ville au financement de la protection sociale complémentaire du risque « prévoyance », 13 décembre 2024
- Installation de Madame Hourya Konaté en tant que conseillère suite à la démission de Madame Marine Dealberto, 13 décembre 2024
- Désignation et indemnisation des agents chargés du recensement de la population, 13 décembre 2024
- Suppression des postes d’adjoints vacants, 19 décembre 2024
- Délégation du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire en vertu de l’article L.2122-22 alinéa 26 du CGCT concernant la signature des conventions liées aux demandes de subventions, 19 décembre 2024
- Autorisation donnée à Monsieur Le Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses pour l’année 2025 avant le vote du budget primitif, 19 décembre 2024
- Octroi d’une garantie d’emprunt accordée à Immobilière 3F pour une opération de 14 logements au 37-45 rue de la division du Général Leclerc pour un montant de 2 905 000 euros, 19 décembre 2024
- Approbation du règlement de l’appel à projets relatif à la rénovation et à l’embellissement des devantures commerciales et artisanales, 9 janvier 2025
- Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité et du droit de préemption commercial – 8 janvier 2025
Retrouvez les informations ainsi que le rapport de la Chambre régionale des comptes en suivant ce lien : www.arcueil.fr/actualite/rapport-de-la-chambre-regionale-des-comptes/
Séance du 26 septembre 2025
- Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024, 8 octobre 2024
- Liste des délibérations et vœux approuvés au Conseil municipal, 4 octobre 2024
- Octroi d’une garantie d’emprunt accordée à Valdevy Office Public de l’Habitat dans le cadre de l’opération Clément Ader, parc public avec la réhabilitation de 180 logements situés sur plusieurs adresses à Arcueil, 4 octobre 2024
- Approbation de la décision modificative du budget principal 2024 de la ville, 4 octobre 2024
- Approbation de la décision modificative du budget annexe Jean Vilar 2024, 4 octobre 2024
- Approbation du dossier de consultation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un accord-cadre à bons de commande de travaux d’entretien de grosses réparations et d’aménagements des bâtiments communaux, 4 octobre 2024
- Admission en non valeur sur créances irrécouvrables et créances éteintes, 4 octobre 2024
- Acquisition de la propriété située 2 rue Louis Frébault, cadastrée section Q numéro 54, appartenant à Madame FRAPPART, 4 octobre 2024
- Approbation de la convention de partenariat avec la Mutuelle JUST mise en place d’une mutuelle communale, 4 octobre 2024
- Approbation de la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties conclue avec le bailleur Valdevy pour la période 2025-2030, 4 octobre 2024
- Approbation du dossier de consultation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un marché de travaux pour l’entretien des espaces verts et les aménagements paysagers sur le territoire de la ville d’Arcueil, 4 octobre 2024
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un marché de fournitures de plantes pour les espaces verts de la ville d’Arcueil, 4 octobre 2024
- Réfection de la vente consentie le 12 mai 1981 par la Ville d’Arcueil au projet de la SCI l’Arcueil et portant sur la propriété située 31 avenue Gabriel Péri, cadastre section AB numéros 121 et 201, 7 octobre 2024
- Adoption du plan vélo communal horizon 2030, 7 octobre 2024
Séance du 27 juin 2024
- Procès verbal du conseil municipal du 27 juin 2024
- Liste des délibérations et vœu approuvés au Conseil municipal, 28 juin 2024
- Approbation de la mise en place du temps partiel, 28 juin 2024
- Approbation des tarifs classes de découverte et activités de loisirs seniors, 1er juillet 2024
- Approbation du dossier de consultation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de passer un marché public pour le nettoyage écologique des locaux, 1er juillet 2024
- Approbation du lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la constitution d’une cuisine centrale sur le territoire d’Arcueil, 1er juillet 2024
- Approbation de la constitution d’une servitude de passage sur les parcelles V 202p et V 206p au bénéfice de la commune d’Arcueil, 4 juillet 2024
- Octroi d’une garantie d’emprunt accordée à Immobilière 3F pour une opération de 3 logements au 32 rue Cauchy, 4 juillet 2024
Séance du 28 mars 2024
- Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2024
- Liste des délibérations et vœu approuvés au Conseil municipal, 29 mars 2024
- Délégation du conseil municipal à Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 alinéa 26 du CGCT, 2 avril 2024
- Présentation du rapport social unique 2022, 2 avril 2024
- Approbation du tableau des effectifs, 2 avril 2024
- Nouvelles dispositions concernant le forfait mobilités durables dans la fonction publique territoriale, 2 avril 2024
- Tarification Grand Rex, 23 avril 2024
- Exposition Toutankhamon à la Galerie Montrparnasse
- Tarifs pour les invités du banquet des retraités
- Approbation des subventions et participations versées et reprises dans le cadre du budget primitif 2024
- Approbation du dossier de consultation Maintenance préventive et corrective airs de jeux
- Approbation du dossier de consultation et autorisation donnée pour passer un marché public de nettoyage extérieur des sites de la ville d’Arcueil
- Sollicitation du conseil départemental du Val de Marne pour la préservation des arbres de la RD920
- Approbation du compte financier unique 2023 du budget annexe Jean Vilar
- Approbation du compte financier unique 2023 budget principal Ville
- Approbation des taux communaux des trois taxes directes locales
- Approbation du budget primitif 2024 du budget principal ville, 11 avril 2024
- Approbation du budget primitif budget annexe Jean Vilar, 11 avril 2024
Séance du 8 février 2024
- Liste des délibérations et vœu approuvés au Conseil municipal, 9 février 2024
- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes à Arcueil 2022-2023, 15 février 2024
- Approbation de la présentation du rapport d’orientation budgétaire budget principal Année 2024, 15 février 2024
- Approbation de la présentation du rapport d’orientation budgétaire budget annexe Jean Vilar année 2024, 15 février 2024
- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde de la ville d’Arcueil, 15 février 2024
- Sollicitation du GOSB : approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme, 15 février 2024
- Adoption du rapport d’activité plantations 2023 du service Parcs et jardins, 15 février 2024
- Vœu relatif à l’application par le Conseil départemental des dispositions de la loi du 19 décembre 2023 pour contrôler l’immigration, favoriser l’intégration
- Reversement d’une dotation exceptionnelle sous la forme d’une prime en faveur des agents du Centre Municipal et Universitaire de Santé Marcel Trigon, 15 février 2024
- Approbation du dossier de consultation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de passer des marchés de location de cars avec chauffeurs pour assurer le transport d’enfants, de jeunes ou d’adultes, 15 février 2024
- Approbation de la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures administratives, de papier, de tampons, de consommables informatiques et de fournitures diverses, 15 février 2024
- Approbation du dossier de consultation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de passer un marché pour le désherbage des surfaces minérales, 15 février 2024
- Sollicitation du GOSB : Mise en place d’une réglementation sur les meublés de tourisme (Airbnb), 15 février 2024
- Adhésion de la commune d’Auvers-sur-Oise aux compétences ‘ Service extérieur des pompes funèbres ‘ et ‘ Crématoriums et sites cinéraires ‘ 15 février 2024
- Avis concernant le retrait de la compétence cimetière de la commune de Villetaneuse et révision statutaire, 15 février 2024
- Présentation du rapport d’activité 2022 du Grand-Orly Seine Bièvre (GOSB), 19 février 2024
Années précédentes
Séance du 16 novembre 2023
- Liste des délibérations validées au conseil municipal, 17 novembre 2023
- Désignation de Madame Sylvie LANGLOIS en tant que référente déontologue de la Mairie d’Arcueil, 22 novembre 2023
- Désignation d’un.e représentant.e du Conseil municipal au comité syndicat du syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole suite à la démission de Monsieur Simon Burkovic, 22 novembre 2023
- Désignation d’un.e représentant.e du Conseil municipal au sein de l’association « Les villes du RER B SUD » suite à la démission de Simon Burkovic, 22 novembre 2023
- Désignation d’un.e nouveau.elle représentant.e au sein des conseils de l’école élémentaire Olympe de Gouges suite à la démission de Monsieur Simon Burkovic et de l’école maternelle Henri Barbusse suite au décès de Monsieur Christophe Seguin, 22 novembre 2023
- Désignation d’un membre siégeant à la Commission municipale du logement (CML) suite à la démission de Monsieur Simon Burkovic, 22 novembre 2023
- Désignation d’un.e nouveau.elle élu.e rérérent.e au Conseil d’administration de la Maison du Projet, 22 novembre 2023
- Désignation d’un.e représentant.e du Conseil municipal au Conseil d’administration de l’association de la Maison des Solidarités, 22 novembre 2023
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder aux versements d’acomptes de subventions de fonctionnement aux associations dans la période précédant le vote du budget primitif 2023 Budget principal, 22 novembre 20234
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement pour l’année 2024 avant le vote du budget primitif, 22 novembre 2023
- Avis GOSB : Présentation du compte rendu à la collectivité locale (CRACL) 2022 de la ZAC du Coteau, 22 novembre 2023
- Sollicitation du GOSB : lancement d’une procédure de consultation pour une concession d’aménagement sur le secteur Cœur de ville et désignation de la personne habilitée à négocier avec les candidats, 22 novembre 2023
- Soutien aux populations du Haut-Karabagh – Aide humanitaire d’urgence, 22 novembre 2023
- Approbation de l’évolution du taux horaire de rémunération des psychologues, 22 novembre 2023
- Mise en place de la prime « pouvoir d’achat », 22 novembre 2023
- Approbation du remboursement des frais de missions pour les agents municipaux, 22 novembre 2023
- Présentation du rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF), 22 novembre 2023
- Présentation du rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (Siresco), 22 novembre 2023
- Présentation du rapport d’activité 2022 du Syndicat intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP), 22 novembre 2023
- Présentation du Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA) pour l’année 2022, 23 novembre 2023
- Présentation du rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC), 23 novembre 2023
- Présentation du rapport d’activité 2022 de la Métropole du Grand Paris, 23 novembre 2023
- Avis du Conseil Municipal au projet d’arrêté municipal portant dérogation à la règle du repos dominical des salariés par branche d’activités des commerces de la ville d’Arcueil pour l’année 2024, 24 novembre 2023
Séance du 28 septembre 2023
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 29 septembre 2023
- Soutien à la population marocaine – Aide humanitaire d’urgence, 4 octobre 2023
- Soutien à la population de la Libye – Aide humanitaire d’urgence, 4 octobre 2023
- Approbation du marché n°23031 relatif à la souscription d’un contrat d’assurances « risques statutaires du personnel », 4 octobre 2023
- Approbation du dossier de consultation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de passer un marché de travaux de curage – Démolition (Lot 1) dans le cadre de l’opération de transformation de l’ancien bâtiment de la C.A.V.B en hôtel de ville, 4 octobre 2023
- Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2023, 4 octobre 2023
- Sollicitation GOSB : Délégation du droit de préemption urbain à la Ville d’Arcueil dans le périmètre de la concession de restructuration urbaine du quartier de la Vache Noire expirée, 5 octobre 2023
- Présentation du rapport annuel du mandataire désigné pour représenter les collectivités territoriales actionnaires d’une SEM, au sein du Conseil d’administration ou de l’Assemblée générale de Sadev 94, 5 octobre 2023
- Demande d’autorisation de dépôt de permis de démolir pour l’aménagement du futur Hôtel de Ville – Permis de démolir, 5 octobre 2023
- Demande d’autorisation de dépôt de permis de construire pour l’aménagement du futur Hôtel de Ville – Permis de construire, 5 octobre 2023
- Fixation du taux de rémunération applicable aux enseignants dans le cadre de participation à des activités périscolaires, 5 octobre 2023
- Installation de Monsieur Guillaume Viaud en tant que conseiller municipal suite au décès de Christophe Seguin, 5 octobre 2023
- Election d’un adjoint suite au décès de Monsieur Christophe Seguin, 6 octobre 2023
- Election d’un nouvel adjoint suite à la démission de Monsieur François Loscheider, 6 octobre 2023
- Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de contractualiser avec l’éco-organisme Alcome pour assurer la collecte des mégots de cigarettes sur le territoire de la commune, 6 octobre 2023
Séance du 29 juin 2023
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 30 juin 2023
- Evolution et Harmonisation des Tarifs de la collectivité Séjours vacances, mini-séjours en régie directe, classes de découverte, 4 juillet 2023
- Révision tarifaire annuelle pour la location des salles de l’espace citoyen de la Maison de la Bièvre dans le cadre de l’évolution de l’indice des prix à la consommation-IPC, 4 juillet 2023
- Admission en non valeur des produits irrécouvrables, 4 juillet 2023
- Autorisation Générale de Poursuites, 4 juillet 2023
- Approbation de la convention de partenariat avec la SAS Pas Culture, 4 juillet 2023
- Demande de subvention auprès du Ministre de la culture dans le cadre du disp « DGD » (dotation générale de décentralisation), 4 juillet 2023
- Evolution et harmonisation des tarifs des activités culturelles de la collectivité, 4 juillet 2023
- Barème relatif à la mise en œuvre de l’astreinte administrative en cas d’infraction au code de l’urbanisme, 4 juillet 2023
- Présentation du rapport de la convention citoyenne et décision du Conseil Municipal concernant la politique de stationnement, 4 juillet 2023
- Election d’un adjoint, 4 juillet 2023
- Mise à jour des intitulés des sujétions spéciales dans le cadre des 1607 heures, 5 juillet 2023
- Décision relative à l’évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°2 du PLU, 5 juillet 2023
- Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2023, 5 juillet 2023
- Approbation de la convention avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) du Val-de-Marne pour le déploiement d’une permanence d’écrivain public numérique au sein de la Mairie d’Arcueil, 6 juillet 2023
- Approbation de la convention relative à la mise en œuvre d’actions vacances apprenantes été 2023 dans le premier degré, 7 juillet 2023
- Demande de subvention dans le cadre de l’AMI Retour de la nature en ville pour la végétalisation d’une cour d’école en 2024, 7 juillet 2023
- Demande de subvention auprès de la région île de France dans le cadre de l’appel à projet Ilots de Fraicheur, 7 juillet 2023
- Régularisation foncière en vue de la clôture de la convention de restructuration urbaine (CRU) du quartier de la Vache Noire, 5 juillet 2023
Séance du 9 juin 2023
Séance du 30 mars 2023
- Liste des délibération approuvées au conseil municipal, 31 mars 2023
- Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal, 5 avril 2023
- Approbation du compte de gestion 2022 du budget Jean Vilar, 5 avril 2023
- Approbation dans le cadre du budget primitif 2023 des subventions et participations versées, 5 avril 2023
- Vote des taux concernant les 3 taxes directes locales (taxes foncières, taxe d’habitation) au titre de l’année 2023, 5 avril 2023
- Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre l’association COSMA et la ville d’Arcueil, 5 avril 2023
- Modalités administratives dans le cadre de la sortie du Siresco, 5 avril 2023
- Approbation de la charte de l’arbre de la ville d’Arcueil, 5 avril 2023
- Demandes de subventions auprès du Département dans le cadre du Plan 50 000 arbres, 5 avril 2023
- Approbation de l’accord-cadre n° 2009 relatif au nettoyage écologique de locaux (lot 1), 5 avril 2023
- Approbation de l’accord-cadre n° 2010 relatif au nettoyage écologique des vitreries (lot 2), 5 avril 2023
- Approbation des durées d’amortissement sur le budget ville, 5 avril 2023
- Approbation du Compte Administratif 2022 et affectation définitive du résultat 2022 Budget Principal, 24 avril 2023
- Approbation du Compte Administratif 2022 et affectation définitive du résultat 2022 Budget annexe Jean Vilar, 24 avril 2023
- Adoption du Budget Primitif 2023 du Budget Principal, 24 avril 2023
- Adoption du Budget Primitif 2023 du Budget annexe Jean Vilar, 24 avril 2023
Séance du 9 février 2023
- Liste des délibération approuvées au conseil municipal, 10 février 2023
- Approbation de l’adhésion au CEREMA (centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) et désignation d’un représentant au sein de l’établissement public,14 février 2023
- Approbation de la présentation au Conseil municipal du rapport d’orientation budgétaire – année 2023 – Budget principal Ville,15 février 2023
- Approbation de la présentation au Conseil municipal du rapport d’orientation budgétaire – Année 2023 – Budget annexe de l’Espace Jean Vilar, 15 février 2023
- Soutien à la population du sud-est de la Turquie et du nord de la Syrie – Aide humanitaire d’urgence, 15 février 2023
- Adoption du taux de rémunération horaire des animateurs, 15 février 2023
- Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement 2023 pour les travaux d’isolation thermique par l’extérieur du bâtiment accueillant l’école élémentaire Barbusse, 15 février 2023
- Vœu relatif aux dark stores et dark kitchens, 15 février 2023
- Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement 2023 pour le réaménagement, la désimperméabilisation et la végétalisation du Parc Erik Satie, 16 février 2023
- Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement 2023 pour la dépollution et la désimperméabilisation des sols et création d’une ferme urbaine sur la friche des Vaudenaires, 16 février 2023
- Avis de principe concernant le retrait de la commune d’Aubervilliers du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRESCO), 15 février 2023
- Avis concernant les orientations du plan de stationnement proposées par la convention citoyenne, 15 février 2023
- Approbation de l’actualisation de la tarification des soins dentaires conformément à la convention 2018-2023 entre les chirurgiens-dentistes et l’Assurance Maladie, 17 février 2023
Séance du conseil municipal du 8 décembre
- Procès-verbal
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 12 décembre 2022
- Déclassement d’un terrain sis 53 rue du Colonel Fabien parcelle cadastrée AC numéro 187, 12 décembre 2022
- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), 12 décembre 2022
- Approbation de la décision modificative n°1 budget Jean Vilar, 16 décembre 2022
- Approbation de la décision modificative n°2 budget principal 2022, 16 décembre 2022
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement pour l’année 2023 avant le vote du budget primitif, 16 décembre 2022
- Approbation de la révision des tarifs des droits de voirie, 16 décembre 2022
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un marché pour l’approvisionnement en fournitures et matériaux des ateliers municipaux de la commune, 19 décembre 2022
- Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de Mme Sophie Pascal Lericq, 19 décembre 2022
- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes à Arcueil, 19 décembre 2022
- Présentation du rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité CCA 2021 / Rapport annuel CCA 2021, 23 décembre 2022
Séance du conseil municipal du 29 septembre
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 7 octobre 2022
- Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale, 7 octobre 2022
- Approbation de la décision modificative n°1 après le budget principal 2022 – Budget Ville, 7 octobre 2022
- Abroge et remplace la délibération 2009DEL53 du 26 mars 2009 relative aux différents tarifs appliqués au cinéma Jean Vilar, 7 octobre 2022
- Modification de la délibération 2022DEL24 du 31 mars 2022 sur l’organisation du temps de travail, 7 octobre 2022
- Modification de la liste des locaux à usage d’habitation attribués – agents occupant des emplois – l’attribution de logement par nécessité de service, 7 octobre 2022
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à M. le Maire de souscrire un contrat d’assurance – Arcueil et son C.C.A.S., 7 octobre 2022
- Tarification des sorties pour les retraité·e·s pour les mois de septembre, octobre et novembre 2022, 13 octobre 2022
Séance du conseil municipal du 30 juin
- Procès-verbal
- Liste des délibérations approuvées au conseil municipal, 5 juillet 2022
- Engagement de la procédure de retrait de la commune d’Arcueil du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRESCO), 5 juillet 2022
- Autorisation du maire à indemniser les cocontractants de la collectivité en raison de la hausse des prix de l’énergie et de certaines matières premières bouleversant l’équilibre économique des contrats, 5 juillet 2022
- Avis du Conseil municipal d’Arcueil sur le projet de Règlement local de publicité intercommunal, 5 juillet 2022
- Acquisition de l’ancien siège de la CAVB sis 7-11 avenue François-Vincent Raspail / 56 rue Cauchy, 5 juillet 2022
- Approbation de la prime de fin d’année, 5 juillet 2022
- Approbation des primes SEGUR du personnel médico-social, 5 juillet 2022
- Approbation des taux de rémunération des praticiens du CMUS, 5 juillet 2022
- Approbation du compte de gestion 2021 du Crédit-Bail Immobilier, 5 juillet 2022
- Création d’un comité local territorial commun Ville et CCAS, 5 juillet 2022
- Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire un marché de maîtrise d’oeuvre pour la transformation du site de la CAVB en hôtel de ville, 5 juillet 2022
- Vœu relatif à l’accompagnement des collectivités locales par l’Etat, 7 juillet 2022
Séance du conseil municipal du 31 mars
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 10 février
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 16 décembre
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 7 octobre
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 10 juin
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 8 avril
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 18 mars
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 11 février 2021
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 21 janvier 2021
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 17 décembre 2020
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 14 septembre 2020
Séance du conseil municipal du 9 juillet 2020
Séance du conseil municipal du 3 juillet 2020
- Compte-rendu – PDF
Séance du conseil municipal du 19 décembre 2019
Séance du conseil municipal du 7 novembre 2019
Séance du conseil municipal du 3 octobre 2019
Séance du conseil municipal du 20 juin 2019
Séance du conseil municipal du 11 avril 2019
Séance du conseil municipal 7 février 2019
Modifié le 22 novembre 2022